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Brevet européen · EP2158990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2158990
Numéro de demande
EP07745357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2007
Publié
3 mars 2010
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2007/062102 15.06.2007
Publication PCT
WO2008/152726 18.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

Kabushiki Kaisha Miyanaga

2393 Fukui, Miki-shi Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.