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Brevet européen · EP2159161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2159161
Numéro de demande
EP09014576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2002
Publié
3 mars 2010
Délivré
30 mai 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 20208386 U 29.05.2002
Divisionnaire de
EP02028705
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

Seda S.p.A.

SEDA S.p.A.

Corso Salvatore d'Amato 84, 80022 Arzano-Napoli, IT

Inventeur

D'Amato, Gianfranco

80022 Arzano Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.