Pulverlack

Brevet européen · EP2159238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2159238
Numéro de demande
EP09010582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2009
Publié
3 mars 2010
Délivré
19 oct. 2011
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/02 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C09D 175/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008045224 30.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

Bayer MaterialScience AG

51368 Leverkusen, DE

Inventeur

Grahl, Michael

51371 Leverkusen, DE

Laas, Hans-Josef, Dr.

51519 Odenthal, DE

Büchner, Jörg

51467 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.