Verwendung eines Bodenablaufs
Brevet européen · EP2159336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2159336
- Numéro de demande
- EP09015326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2007
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 22 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP07405184
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Lang, Isabel, Seeblickstrasse 14, 8645 Jona, Veron, Franciscus, Lenggstr. 1, 8008 Zürich (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 18 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
- Inventeur
- Lang, Isabel, Seeblickstrasse 14, 8645 Jona, Veron, Franciscus, Lenggstr. 1, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 07.06.2013
1 entrée antérieure
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.