Kletterproduktstufe

Brevet européen · EP2159368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2159368
Numéro de demande
EP09168601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2009
Publié
3 mars 2010
Délivré
10 août 2011
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/08 (2006.01)
E04F 11/16 (2006.01)
A47C 12/00 (2006.01)
E06C 1/387 (2006.01)
Priorité
NL 2001919 26.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Inventeur

Lampe, Caspar Bernard

1118 CR, Luchthaven Schiphol, NL

Olden, Maarten

1022 XN Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.