Heizsystem
Brevet européen · EP2159495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2159495
- Numéro de demande
- EP08290799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 12/02 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F24D 3/10 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Alber, Kurt , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Hanesch, Frank , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Converset, B. , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Stanton, Martyn , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Rossi, Roberto , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Smets, Twan , c/o Honeywell Technologies Sarl
CH-1024 Ecublens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.