Tonsignalisierung
Brevet européen · EP2160038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160038
- Numéro de demande
- EP09165408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 27 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04Q 1/45 (2006.01)H04M 7/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0812988 16.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 27 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
Parties
Inventeur
Doncaster, Yorkshire DN14 0HR, GB
Doncaster, Yorkshire DH14 0HR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.