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Brevet européen · EP2160039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160039
- Numéro de demande
- EP08153700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2001
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 3/00 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 187443 P 07.03.2000
- Divisionnaire de
- EP01916472
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
McCann, Thomas Matthew
Calabasas, CA 91302, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.