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Brevet européen · EP2160077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160077
- Numéro de demande
- EP09168977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815867 01.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
Mans, Paul
Wembley, Middlesex HA0 1RR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.