PFLEGEMITTEL MIT FREISETZUNGSPARTIKEL

Brevet européen · EP2160176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2160176
Numéro de demande
EP08763194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2008
Publié
10 mars 2010
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 8/11 (2006.01)
B01J 13/02 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
D06M 23/12 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
D06M 13/00 (2006.01)
Priorité
US 934071 P 11.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/052191 04.06.2008
Publication PCT
WO2008/152543 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

SMETS, Johan

B-3210 Lubbeek, BE

DIHORA, Jiten, Odhavji

Hamilton, Ohio 45011, US

PINTENS, An

B-2170 Merksem, BE

GUINEBRETIERE, Sandra, Jacqueline

Appleton, Wisconsin 54913, US

DRUCKREY, Adam, Keith

Appleton, Wisconsin 54911, US

SANDS, Peggy, Dorothy

Appleton, Wisconsin 54915, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.