PFLEGEMITTEL MIT FREISETZUNGSPARTIKEL
Brevet européen · EP2160176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160176
- Numéro de demande
- EP08763194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 8/11 (2006.01)B01J 13/02 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)D06M 23/12 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)D06M 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 934071 P 11.06.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/052191 04.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/152543 18.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
B-3210 Lubbeek, BE
Hamilton, Ohio 45011, US
B-2170 Merksem, BE
Appleton, Wisconsin 54913, US
Appleton, Wisconsin 54911, US
Appleton, Wisconsin 54915, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.