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Brevet européen · EP2160505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160505
- Numéro de demande
- EP08767091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E21F 16/02 (2006.01)E21D 11/38 (2006.01)
- Priorité
- SE 0701595 29.06.2007SE 0701948 30.08.2007
- Demande PCT
- PCT/SE2008/000418 27.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/005438 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 24 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Rocktech Projektledning (450329-4078), Nilses Brater 13, 424-91 Olofstorp, Suède, Pålsson, Jens, Bockalts Gård, 31392 Oskarsström, Suède, Linden, Krister, Sundshult Lövåsen 200, 430 63 Hindås, Suède → IBS Morten Nesheim, Haugsveien 59, 3145 Tjöme, Norvège
Publié dans Swissreg le 24.08.2017
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
JÖNSSON, Lars
424 91 Olofstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.