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Brevet européen · EP2160566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2160566
Numéro de demande
EP08716716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2008
Publié
10 mars 2010
Délivré
14 déc. 2011
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 19/56 (2006.01)
Priorité
DE 102007030120 29.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002504 28.03.2008
Publication PCT
WO2009/003543 08.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  7. 3 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2012

  8. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

Northrop Grumman LITEF GmbH

79115 Freiburg, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

8034 Zürich

Inventeur

GEIGER, Wolfram

79112 Freiburg, DE

LEINFELDER, Peter

79238 Ehrenkirchen, DE

SPAHLINGER, Günter

70188 Stuttgart, DE

BARTHOLOMEYCZIK, Julian

79112 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.