TABLE À CHOC PYROTECHNIQUE
Brevet européen · EP2160587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160587
- Numéro de demande
- EP08761390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 8 déc. 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 3/313 (2006.01)G01M 7/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0756120 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058203 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/000897 31.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 8 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
Parties
Inventeur
THOREUX, Sébastien
F-33160 Saint Aubin de Medoc, FR
BABENKO, Pierre
F-33140 Villenave d'Ornon, FR
BILLEREY, Rolland
F-33160 Saint Medard en Jalles, FR
PEBE, Pascal
F-33140 Villenave, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.