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Brevet européen · EP2160609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160609
- Numéro de demande
- EP08760686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/80 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/537 (2006.01)G01N 33/569 (2006.01)
- Priorité
- FR 0755624 08.06.2007US 929052 P 11.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/057116 06.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148886 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
SANJUAN, Amparo
F-92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, FR
BUFFIERE, Frédéric
F-33600 PESSAC, FR
RIVALIN, Eliane
F-78240 AIGREMONT, FR
RAISIN, Yves
F-95120 ERMONT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.