SÉLECTION DE FONCTIONS DE DÉCODAGE DISTRIBUÉE AU DÉCODEUR

Brevet européen · EP2160837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2160837
Numéro de demande
EP08806035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2008
Publié
10 mars 2010
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H03M 7/30 (2006.01)
Priorité
FR 0704710 29.06.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051101 19.06.2008
Publication PCT
WO2009/004255 08.01.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

ORANGE

Orange

111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

LAROCHE, Guillaume

35700 Rennes, FR

JUNG, Joël

78320 Le Mesnil Saint Denis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.