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Brevet européen · EP2160939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2160939
Numéro de demande
EP09010154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
10 mars 2010
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
Priorité
GB 0815486 26.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

Kuhn-Geldrop B.V.

Nuenenseweg 165, 5667 KP Geldrop, NL

Inventeur

van Amstel, Leonardus, Hendrikus, Maria

5663 R W Geldrop, NL

van De Walle, Jacobus, Izaak

56674 SM Nuenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.