Exzenterschneckenpumpe
Brevet européen · EP2160965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160965
- Numéro de demande
- EP09167498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2009
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)F04C 2/107 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008039973 27.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRP Renaud & Partner, Königstrasse 28, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.11.2012
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
Dollner, Sander
89079 Ulm-Wiblingen, DE
Startz, Armin
89197 Weidenstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.