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Brevet européen · EP2161553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2161553
Numéro de demande
EP09011484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
10 mars 2010
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/414 (2006.01)
G01G 23/36 (2006.01)
G01G 23/42 (2006.01)
Priorité
DE 102008046500 09.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Bizerba SE & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Straße 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

Tudor, Andronic-Gorcea

8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.