Système d'observation avec ensemble de garde
Brevet européen · EP2161605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2161605
- Numéro de demande
- EP09169447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 23/16 (2006.01)G02B 7/192 (2006.01)
- Priorité
- FR 0855973 05.09.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
Nonnet, Jean-Christophe
31320, VIEILLE TOULOUSE, FR
Safa, Frédéric
31400, TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.