MEDIZINISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2162072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162072
- Numéro de demande
- EP07720221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2007
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 19 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000324 03.07.2007
- Publication PCT
- WO2009/003294 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.