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Brevet européen · EP2162079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162079
Numéro de demande
EP08725615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
6 juil. 2016
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 901150 P 14.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/002003 14.02.2008
Publication PCT
WO2008/100590 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

KRAUSE, William, R.

Charlottesville, VA 22903, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.