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Brevet européen · EP2162079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162079
- Numéro de demande
- EP08725615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 901150 P 14.02.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/002003 14.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/100590 21.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KRAUSE, William, R.
Charlottesville, VA 22903, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.