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Brevet européen · EP2162230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162230
Numéro de demande
EP08759508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
3 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 917728 P 14.05.2007
SE 0701249 23.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055785 09.05.2008
Publication PCT
WO2008/138908 20.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 21 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    SHL Group AB, Box 1240, Augustendalsvägen 19, 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  6. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

GUILLERMO, Carlos

Los Osos, California 93404, US

DESALVO, David

Lake Hiawatha, New Jersey 07034, US

GIAMBATTISTA, Lucio

East Hanover, New Jersey 07936-1809, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.