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Brevet européen · EP2162257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162257
Numéro de demande
EP08749823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
1 déc. 2010
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B23D 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007030246 29.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055202 29.04.2008
Publication PCT
WO2009/003738 08.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

KAISER, Hans

CH-3297 Leuzigen

DELFINI, Stefano

CH-2544 Bettlach

KOEDER, Thilo

70839 Gerlingen, DE

AFFOLTER, Martin

CH-3296 Arch

PLATZER, Joachim

71686 Remseck-Hochberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.