KABELROLLE FÜR EIN TRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP2162338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162338
Numéro de demande
EP08760313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
13 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B61B 12/02 (2006.01)
F16H 55/50 (2006.01)
Priorité
IT MI20071128 01.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056726 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/145748 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 7 mars 2018

    Transféré

    Titulaire
    ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  5. 1 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  6. 14 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

  7. 14 juin 2013

    Transféré

    Titulaire
    Rolic Invest S.ar.l., 41, Boulevard Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

  8. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

WIESER, Hartmut

I-39040 Racines, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.