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Brevet européen · EP2162405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162405
- Numéro de demande
- EP08770638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- US 943718 P 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/066479 11.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/157148 24.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 14 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- Vitro, S.A.B. de C.V., Av. Ricardo Margain Zozaya No. 400, Col. Valle del Campestre, San Pedro Garza Garcia, Nuevo León, México 66265, Mexique → Vitro Flat Glass LLC, 400 Guys Run Road, Cheswick, Pennsylvania 15024, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.09.2019
2 entrées antérieures
- 5 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.04.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Glenshaw, Pennsylvania 15116, US
Pittsburgh, PA 15223-1218, US
Pittsburgh, PA 15215, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.