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Brevet européen · EP2162600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162600
Numéro de demande
EP08754810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
4 sept. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 13/00 (2006.01)
Priorité
US 924850 P 01.06.2007
Demande PCT
PCT/US2008/006870 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/150457 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Jacobs Vehicle Systems, Inc.

22 East Dudley Town Road, Bloomfield, CT 06002-1440, US

Inventeur

SWANBON, Bruce

Tolland, CT 06084, US

RUGGIERO, Brian

East Granby, CT 06026-9772, US

VANDERPOEL, Richard

Bloomfield, CT 06002-3007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.