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Brevet européen · EP2162861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162861
- Numéro de demande
- EP08774636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07425419 06.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058501 02.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007285 15.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
BUSCEMA, Paolo Massimo
00163 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.