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Brevet européen · EP2163131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163131
Numéro de demande
EP08750774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
21 mars 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/68 (2006.01)
Priorité
GB 0711094 08.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050379 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/149133 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Inventeur

RICHARDSON, Robert

Chelmsford Essex CM3 5PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.