Tischkonstruktion
Brevet européen · EP2163170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2163170
- Numéro de demande
- EP09405121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2009
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/02 (2006.01)A47B 87/00 (2006.01)F16B 12/40 (2006.01)A47B 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008012023 U 10.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 27 août 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
- 24 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.06.2014
- 1 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch
Publié dans Swissreg le 01.05.2012
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
Schütt, Helmut
79379 Müllheim, DE
Löffler, Jürgen
79282 Ballrechten-Dottingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.