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Brevet européen · EP2163204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163204
Numéro de demande
EP09252161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
17 mars 2010
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
B01F 5/00 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
US 96345 P 12.09.2008
US 555435 08.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

CONFLUENT SURGICAL, INC.

Confluent Surgical Inc.

311 Enterprise Drive, Plainsboro, NJ 08536, US

Inventeur

Hull, Les

Attleboro, MA 02703, US

Fortier, Jason

Concord, MA 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.