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Brevet européen · EP2163229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2163229
- Numéro de demande
- EP08790562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/472 (2006.01)A61F 13/475 (2006.01)A61F 13/476 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007172430 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061401 23.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/004940 08.01.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
NOMOTO, Takashi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
UDA, Masashi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
MORITA, Hideaki
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
OHBA, Kenji
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
SUZUKI, Yuichi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.