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Brevet européen · EP2163491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163491
Numéro de demande
EP09169940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
17 mars 2010
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 202008012069 U 11.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

Willach, Jens

53783, Eitorf, DE

Schmitt, Werner

53809, Ruppichteroth, DE

Campe, Tobias

53840, Troisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.