3D NOCKENMECHANISMUS
Brevet européen · EP2163787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2163787
- Numéro de demande
- EP08765066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 25/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007144504 31.05.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/060253 28.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/149878 11.12.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 7 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-1296, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.