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Brevet européen · EP2163798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163798
Numéro de demande
EP08764822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
C08L 25/04 (2006.01)
C08L 51/04 (2006.01)
C08L 71/12 (2006.01)
F16K 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2007140752 28.05.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/059853 22.05.2008
Publication PCT
WO2008/146866 04.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

  3. 13 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

KOUROGI, Hidehiro

Nobeoka-shi Miyazaki 882-8688, JP

INOUE, Takanori

Nobeoka-shi Miyazaki 882-8688, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.