Kompakte Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2163816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163816
Numéro de demande
EP09425355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2009
Publié
17 mars 2010
Délivré
18 juil. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2006.01)
Priorité
IT VI20080216 16.09.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13-15, 40050 Monteveglio, Bologna, IT

Inventeur

Beghelli, Gian Pietro

40050 Monteveglio Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.