Lichtstreifensystem
Brevet européen · EP2163818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2163818
- Numéro de demande
- EP09015630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2006
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21S 4/00 (2006.01)
- Priorité
- US 686550 P 02.06.2005US 214460 29.08.2005US 734507 P 08.11.2005
- Divisionnaire de
- EP06760620
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
Massabki, Joseph, M.
Virginia Beach Virginia 23455, US
Lawson, Gary, L.
Suffolk Virginia 23434, US
Cheng, Chung-Wai (Paul)
Midlevel, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.