Lichtstreifensystem

Brevet européen · EP2163818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163818
Numéro de demande
EP09015630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
17 mars 2010
Délivré
21 nov. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 4/00 (2006.01)
Priorité
US 686550 P 02.06.2005
US 214460 29.08.2005
US 734507 P 08.11.2005
Divisionnaire de
EP06760620
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Massabki, Joseph, M.

Virginia Beach Virginia 23455, US

Lawson, Gary, L.

Suffolk Virginia 23434, US

Cheng, Chung-Wai (Paul)

Midlevel, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.