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Brevet européen · EP2164335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164335
- Numéro de demande
- EP08760374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 27/20 (2016.01)A23L 27/21 (2016.01)A21D 13/45 (2017.01)A21D 2/18 (2006.01)A21D 2/24 (2006.01)A21D 10/00 (2006.01)A21D 10/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 07109495 04.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056788 02.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148737 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
1 entrée antérieure
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.