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Brevet européen · EP2164347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164347
- Numéro de demande
- EP08774976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23L 27/23 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)C12N 1/06 (2006.01)A23L 13/40 (2016.01)
- Priorité
- EP 07112167 10.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059013 10.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007424 15.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 13 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Lesaffre et Compagnie SA, 41 rue Etienne Marcel, 75001 Paris, France
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
NL-2692 DA 's-Gravenzande, NL
NL-3833 HV Leusden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.