PROTEINFREIE FORMEL

Brevet européen · EP2164349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164349
Numéro de demande
EP07766165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2007
Publié
24 mars 2010
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/308 (2006.01)
A61K 31/702 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2007/002520 05.07.2007
Publication PCT
WO2008/015374 07.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 5 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2014

  7. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

LANGFORD, Jane, Elizabeth

Liverpool L3 4FB, GB

SULLIVAN, Ian

Merseyside CH46 1PT, GB

DEERING, Catherine, Teresa

Liverpool L18 0HN, GB

GIFFEN, Sandra, Helen

Liverpool L18 9XP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.