IMPLANT VERTÉBRAL INTER-ÉPINEUX
Brevet européen · EP2164412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164412
- Numéro de demande
- EP08762708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- EP 07010112 22.05.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001266 21.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/142537 27.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- SpineArt SA, Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plans-les-Ouates → Importadora Medica Dolper S.A. de C.V., Manzanillo No 83 Despacho 102, Colonia Roma, Mexico DF, CP 06760, Mexique
Publié dans Swissreg le 06.12.2021
- 28 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Eden Spine Europe SA, Boulevard Helvétique 36, 1207 Genève → SpineArt SA, Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plans-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 28 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
BEN-MOKHTAR, Mourad
CH-1207 Genève
FUENTES, Jean-Marc
F-34790 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.