TRAGBARE BESTRAHLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2164567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164567
- Numéro de demande
- EP08733825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 10512007 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000199 30.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/003295 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.