APPAREIL DE CRISTALLISATION A CIRCULATION FORCEE
Brevet européen · EP2164588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164588
- Numéro de demande
- EP08806054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 9/00 (2006.01)B01D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0756346 09.07.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/051122 23.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/007577 15.01.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Titulaire
91210 Draveil, FR
Inventeur
F-91210 Draveil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.