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Brevet européen · EP2164643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164643
Numéro de demande
EP08751367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/20 (2006.01)
F16L 41/14 (2006.01)
Priorité
US 758414 05.06.2007
Demande PCT
PCT/IL2008/000679 18.05.2008
Publication PCT
WO2008/149336 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Netafim Ltd.

10 Derech Hashalom, 67892 Tel Aviv, IL

Inventeur

MASARWA, Abed

40400 Taybi, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.