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Brevet européen · EP2164684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164684
Numéro de demande
EP08830754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
6 mai 2020
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/04 (2006.01)
B25J 18/04 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
B65H 1/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
US 924403 P 14.05.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003099 14.05.2008
Publication PCT
WO2009/034474 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 16 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.05.2020

  4. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Thermo CRS Ltd.

5344 John Lucas Drive, Burlington, Ontario L7L 6A6, CA

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WITTCHEN, Jonathan, David

Burlington, Ontario L7L 6V4, CA

DARNEL, Gary

Burlington, Ontario L7L 5E3, CA

FINK, John

Hamilton, Ontario L8P 4C8, CA

RIFF, Michael, P.

Burlington, Ontario L7T 1B1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.