Luftquellenvorrichtung
Brevet européen · EP2164689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164689
- Numéro de demande
- EP08748309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 35/16 (2006.01)B29C 45/72 (2006.01)
- Priorité
- US 758033 05.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CA2008/000912 14.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/148189 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Husky Injection Molding Systems S.A., Zone Industrielle Riedgen, B.P. 93, 3401 Dudelange, Luxembourg → Husky Injection Molding Systems Ltd., 500 Queen Street South, Bolton, ON L7E 5S5, Canada
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
NIEWELS, Joachim Johannes
Thornton, Ontario L0L 2N0, CA
WEBER, Robert Bruce
Brampton, Ontario L7A 3L8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.