MOTORRAD

Brevet européen · EP2164751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164751
Numéro de demande
EP08758738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 7/02 (2006.01)
F02B 61/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007026103 05.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/004146 23.05.2008
Publication PCT
WO2008/148471 11.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

KTM AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

MATSCHL, Gerald

A-5230 Mattighofen, AT

ELMWALL, Jens, Emil

S-591 97 Motala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.