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Brevet européen · EP2164843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164843
- Numéro de demande
- EP08758359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 413/10 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 451/06 (2006.01)C07D 453/02 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/501 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)A61K 31/5355 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007032507 12.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003473 29.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/006959 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
64372 Ober-Ramstadt, DE
69121 Heidelberg, DE
63517 Rodenbach, DE
69198 Schriesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.