PROMOTOR
Brevet européen · EP2164972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164972
- Numéro de demande
- EP08773642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)
- Priorité
- EP 07012772 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005135 25.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/003622 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
KLEIN, Christian
82393 Iffeldorf, DE
KOPETZKI, Erhard
82377 Penzberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.