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Brevet européen · EP2165014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165014
Numéro de demande
EP08774741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
17 oct. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 18/00 (2012.01)
F16N 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007031728 06.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/058629 03.07.2008
Publication PCT
WO2009/007308 15.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

REUTTER, Tilman

D-24601 Stolpe, DE

PLUMP, Andreas

A-4020 Linz, AT

MAYER, Andreas

91054 Erlangen, DE

BU, Daniel

A-4052 Ansfelden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.