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Brevet européen · EP2165075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165075
Numéro de demande
EP08758625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102007032652 13.07.2007
DE 102007041934 04.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/004011 20.05.2008
Publication PCT
WO2009/010118 22.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

SIEBER, Frank

73432 Aalen, DE

SCHÄFER, Tilo

55566 Daubach, DE

HINRICHS, Jan

61381 Friedrichsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.